Conseil Municipal du 15 avril 1983




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W198 Page 082Séance du 15 Avril 1983 - Registre 21W198 Page 082 - Délibération
21W198 Page 083Formation des commissions municipales - Registre 21W198 Page 083 - Délibération
21W198 Page 084Désignation des délégués du conseil municipal auprès des divers organismes - Registre 21W198 Page 084 - Délibération
21W198 Page 088Commission communale des impôts directs-Présentation de commissaires - Registre 21W198 Page 088 - Délibération
21W198 Page 090Délégation de pouvoir au maire par le conseil municipale application de l'article L 122-20 du code des communes|-|Personnel communal-Modalités de désignation des membre de la commission paritaire - Registre 21W198 Page 090 - Délibération
21W198 Page 091Règlement de sinistre-Acceptation d'indemnités d'assurance - Registre 21W198 Page 091 - Délibération
21W198 Page 092Indemnisation d'un particulier victime d'un vol à la piscine|-|Règlement d'une prestation de service à l'occasion de la kermesse des associations|-|Admission en valeur de produits irrécouvrables|-|Prise en charge des frais de transports d'un élève d'un établissement d 'enseignement spécialisé et de rééducation pour handicapés moteur - Registre 21W198 Page 092 - Délibération
21W198 Page 093Programme régional de sécurité routière : éclairage de passages piétons-Demande de subvention - Registre 21W198 Page 093 - Délibération
21W199 Page 001Réfection de l'avenue Deslandes - Approbation du dossier d'exécution|-|Aménagement du centre de vacances d'Hossegor - Demande de subvention|-|Communication diverses - Registre 21W199 Page 001 - Délibération
21W199 Page 002Questions diverses|-|Rentrée scolaire 1983 dans l'enseignement du 1er degré - Avis du conseil municipal - Registre 21W199 Page 002 - Délibération